La Forêt-Fouesnant

  • Accueildegemer
  • La Mairie
    • Le mot du Maireger ar maer
    • Vie municipale
    • Services municipauxservijoù kêr
    • Budget – Financesbudjed – arc’han
    • Marchés publics
    • Urbanismeurbanerezh
    • Vos démarchesobererezhioù melestradurel
    • Actes administratifs
  • Actualités
  • Vivre icivevañ amañ
  • Vie Associativekevredigezhioù
  • Contactdarempred

Retrouvez nous sur Facebook

La Forêt-Fouesnant
» Actualités » PV CM 13-04-2017

PV CM 13-04-2017

ADMINISTRATION GÉNÉRALE:

Démission d’un conseiller municipal: installation d’un nouveau conseiller municipal.
Élection du nouveau conseiller dans les commissions municipales.

URBANISME:

Révision du Plan d’Occupation des Sols en vue de sa transformation en Plan Local d’Urbanisme sur l’ensemble du territoire communal – Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU.

FINANCES:

Approbation des comptes de gestion 2016 du Trésorier (budget principal et 3 budgets annexes).
Budget principal Commune – Compte administratif 2016.
Budget annexe Assainissement collectif – Compte administratif 2016.
Budget annexe Eau – Compte administratif 2016.
Budget annexe du Lotissement de Stankenned – Compte administratif 2016.
Budget principal Commune – Affectation du résultat des sections de fonctionnement et d’investissement 2016.
Budget annexe Assainissement collectif – Affectation du résultat des sections d’exploitation et d’investissement 2016.
Budget annexe Eau – Affectation du résultat des sections d’exploitation et d’investissement 2016.
Budget annexe du Lotissement de Stankenned – Affectation du résultat 2016.
Budget principal Commune – Vote des taux d’imposition pour 2017.
Budget principal Commune – Vote du Budget primitif pour 2017.
Budget annexe Assainissement collectif – vote du Budget primitif 2017.
Budget annexe Eau – Vote du Budget primitif pour 2017.
Budget annexe du Lotissement de Stankenned 2017 – Vote du Budget primitif pour 2017.
Subventions aux associations et autres organismes au titre de 2017.
Subvention au Centre Communal d’Action Sociale au titre de 2017.
Office municipal de tourisme – Compte administratif 2016.
Garantie d’emprunt Finistère Habitat.

PERSONNEL:

Mise à jour du tableau des emplois: suppressions et créations de postes.
Indemnisation des stagiaires BAFD à l’accueil de loisirs.

ENFANCE:

Affaires scolaires – Camp d’été dans les Hautes-Pyrénées – Participation communale.

CULTURE:

Demande de licences d’entrepreneur de spectacles.

TOURISME:

Office Municipal de Tourisme – Rapport d’activité 2016.
Implantation d’un poste de secours pour la saison estivale 2017 – convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours du Finistère.

TRAVAUX:

Lutte contre les inondations – Secteur Penn ar Ster: demandes de subvention.

QUESTIONS DIVERSES.

 

PV DU CM DU 13 AVRIL 2017

Mairie de La Forêt-Fouesnant
18, rue Charles de Gaulle
29940 La Forêt-Fouesnant
02 98 56 96 55
Contact
HORAIRES D’OUVERTURE

Lundi, mardi, mercredi et vendredi
de 9h à 12h et de 13h30 à 17h
Jeudi de 9h à 12h (Permanence téléphonique de 13h30 à 17h)
1er samedi du mois de 9h à 12h
État civil sur rdv

Mentions légales | Politique de confidentialité | © Conception & Développement netao Tous droits réservés