– Décisions prises en application de l’article l2122-22 du CGCT- information
Marchés publics attribués
Réalisation d’un emprunt
Tarifs communaux pour 2015
– Finances
Budget Principal Commune – Compte administratif 2014
Budget Principal Commune – Affectation du résultat des sections de fonctionnement et d’investissement 2014
Budget Annexe Assainissement collectif – Compte administratif 2014
Budget Annexe Assainissement collectif – Affectation du résultat des sections d’exploitation et d’investissement 2014
Budget Annexe Eau – Compte administratif 2014
Budget Annexe Eau – Affectation du résultat des sections de fonctionnement et d’investissement 2014
Budget annexe du Lotissement de Stankened- Compte administratif 2014
Subventions aux associations et autres organismes au titre de 201
– Affaires scolaires
Transports scolaires – Services locaux
Crédit fournitures scolaires – Année 2015/2016
Crédit « enseignement collectif » – Année 2015
– Aménagement – Urbanisme
Prescription de la mise en révision du Plan d’Occupation des Sols en vue de sa transformation en Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) sur l’ensemble du territoire communal – Définition des objectifs du P.L.U. et des modalités de concertation
Réalisation d’une tribune couverte au stade R. Gléonec – Autorisation au Maire de déposer une demande de permis de construire et demande de subventions
Adhésion de la Commune au Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (C.A.U.E.) du Finistère
Lotissement de Pontérec- Dénomination de voies
– Environnement
Actions de prévention des inondations dans le bas du bourg – Autorisation au maire de demander des subventions
– Assainissement
Société POLARIS – Avenant à la convention d’autorisation de déversement d’effluents dans le réseau d’assainissement collectif de la commune
