La Forêt-Fouesnant

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La Forêt-Fouesnant
» Actualités » PV CM 16-10-2014

PV CM 16-10-2014

– Décisions prises en application de l’article L2122-22 du CGCT – Information
Marchés publics attribués
Redevances d’occupation des salles du Nautile – centre culturel de la baie et services rendus à l’occasion des occupations
Fixation de la redevance d’occupation de la salle polyvalente, corniche de la baie
Tarifs des services scolaires et périscolaires année 2014-2015
ALSH

– Finances
Contrat Enfance-Jeunesse avec la CAF et la CCPF
Convention avec l’Etat pour le financement du ramassage et du transport des algues vertes 2010 à 2013
Participations scolairesAffaires sociales
Budget principal Commune – Décision modificative N°1
Exonération partielle Taxe d’aménagement sur les abris de jardin et les locaux artisanaux
Créances irrécouvrables
Prêts d’honneur communal
Subvention

– Tourisme
Dénomination de la commune en tant que commune touristique – Demande de renouvellement

– Affaires portuaires

– Foncier

PV CM 16-10-2014

Mairie de La Forêt-Fouesnant
18, rue Charles de Gaulle
29940 La Forêt-Fouesnant
02 98 56 96 55
Contact
HORAIRES D’OUVERTURE

Lundi, mardi, mercredi et vendredi
de 9h à 12h et de 13h30 à 17h
Jeudi de 9h à 12h (Permanence téléphonique de 13h30 à 17h)
1er samedi du mois de 9h à 12h
État civil sur rdv

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