La Forêt-Fouesnant

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La Forêt-Fouesnant
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PV CM 12-11-2015

–  Information des décisions prises par délégation au titre de l’article L 2122-22 du CGCT

– Finances
Participations scolaires 2015/2016
Affaires scolaires – camp d’hiver dans les hautes Pyrénées – participation communales
Réalisation de vingt-quatre logements par l’OPAC de quimper Cornouaille à Pontérec – garantie d’emprunt de la commune
Créances irrécouvrables

– Aménagement
Réalisation de dix logements locatifs sociaux à Stankenned – Cession des terrains d’assiette à habitat 29

– Personnel

– Modalités d’octroi de cadeaux au personnel pour départ à la retraite

– Environnement
Réalisation d’un schéma directeur des eaux pluviales et actualisation du zonage d’assainissement – Demande de subventions
Déplacements doux – Convention avec la CCPF et le département du Finistère relative à la réalisation d’aménagements de voirie pour la mise en œuvre des schémas vélo

– Tourisme
Demande de classement de l’office municipal de tourisme en catégorie 2

– Mer/littoral
Arrivée de la transat B to B à Port-la-Forêt – Attribution d’une subvention à l’organisateur
Demande de renouvellement de l’occupation du domaine public maritime pour l’implantation d’un poste de secours à la plage de Kerleven pour une durée de cinq ans

– Concession portuaire – compte rendu d’activités 2015 et compte prévisionnel 2016 du port communal – Information

– Questions écrites

PV CM du 12-11-2015

Mairie de La Forêt-Fouesnant
18, rue Charles de Gaulle
29940 La Forêt-Fouesnant
02 98 56 96 55
Contact
HORAIRES D’OUVERTURE

Lundi, mardi, mercredi et vendredi
de 9h à 12h et de 13h30 à 17h
Jeudi de 9h à 12h (Permanence téléphonique de 13h30 à 17h)
1er samedi du mois de 9h à 12h
État civil sur rdv

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