La Forêt-Fouesnant

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La Forêt-Fouesnant
» Actualités » PV CM 11-12-2014

PV CM 11-12-2014

– Finances
Budget principal commune – Décision modificative N°2
Taxe de séjour – Modification des périodes de perception
Office municipal de Tourisme – Subvention d’équilibre pour 2014
Office municipal de Tourisme – Budget primitif pour 2015
Taxe d’urbanisme – Admission en non-valeurs
Prêt de matériel aux associations locales – Mise en place de cautions

– Administration générale
Avenant N°1 à la convention de télétransmission des actes au contrôle de légalité
Convention d’accès aux services Mégalis Bretagne

– Réseaux
Convention avec GrDF pour l’installation et l’hébergement d’équipement de télérelève en hauteur

– Prévention des inondations sans le bas du bourg
Convention de gestion avec M. LE LAY relative à la création d’un ouvrage de régulation sur le ruisseau du Ster

– Concession portuaire
Compte rendu d’activités 2014 et compte prévisionnel 2015 du port communal – Information
Bilan du ramassage des algues vertes en 2014 – Information

PV CM 11-12-2014

Mairie de La Forêt-Fouesnant
18, rue Charles de Gaulle
29940 La Forêt-Fouesnant
02 98 56 96 55
Contact
HORAIRES D’OUVERTURE

Lundi, mardi, mercredi et vendredi
de 9h à 12h et de 13h30 à 17h
Jeudi de 9h à 12h (Permanence téléphonique de 13h30 à 17h)
1er samedi du mois de 9h à 12h
État civil sur rdv

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