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Prochain conseil municipal – Lundi 27 juin 2022

Le Conseil Municipal se réunira à la mairie dans la salle du conseil municipal

Lundi 27 juin à 19h

ORDRE DU JOUR

1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 AVRIL 2022

2) ADMINISTRATION GENERALE

2.1) Participation au fonds d’action extérieure des collectivités territoriales (FACECO) pour fournir une aide d’urgence à la population d’Ukraine victimes du conflit

3) PERSONNEL

3.1) Modification du tableau des emplois

3.2) Contrat d’apprentissage au restaurant scolaire et modification de l’application du contrat d’apprentissage au service espaces verts dès la rentrée 2022

4) FINANCES

4.1 Remise gracieuse de titres de recettes

4.2 Modification du tableau des durées d’amortissements

4.3 Demande de subvention « répartition du produit des amendes de police relative à la circulation routière 2022 »

4.4 Décision modificative n° 1 – augmentation de crédits au chapitre 041 « opérations patrimoniales »

5) ENFANCE-JEUNESSE

5.1 Avenant à la convention initiation à la langue bretonne 2021-2024

5.2 Projet Educatif Territorial (PEDT) 2022-2026

5.3 Modification du règlement intérieur de services périscolaires et extra-scolaires

5.4 Subvention exceptionnelle à la Caisse des Ecoles de Quimper pour une élève en classe ULIS

6) LITTORAL-TOURISME

6.1 Tarification de l’aire de camping-cars

6.2 Concession portuaire – rapport d’activité 2021 et comptes prévisionnels 2022 SODEFI

6.3 Taxe de séjour 2023

6.4 Avenant au contrat de prestation avec AireServices

6.5 Convention de mise à disposition des locaux

7) URBANISME

7.1 Dénomination de lotissement

8) INFORMATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

– Réponse à une question posée lors du conseil municipal du 12/04/2022

Mairie de La Forêt-Fouesnant
18, rue Charles de Gaulle
29940 La Forêt-Fouesnant
02 98 56 96 55
Contact
HORAIRES D’OUVERTURE

Lundi, mardi, mercredi et vendredi
de 9h à 12h et de 13h30 à 17h
Jeudi de 9h à 12h (Permanence téléphonique de 13h30 à 17h)
1er samedi du mois de 9h à 12h
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