Le PLU

Délibération d’approbation du 22.05.2019

1 – RAPPORT DE PRÉSENTATION

2 – PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)

3 – ORIENTATION D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION (OAP)

4 – RÈGLEMENT ÉCRIT

5 – RÈGLEMENT GRAPHIQUE

Planche NORD – Zonage 1 sur 3

Planche EST – Zonage 2 sur 3

Planche SUD – Zonage 3 sur 3

6-1A-2 Délibération de la CCPF du 23 mai 2018

6-1A-3 Zonage d’assainissement des eaux usées

6-1A-4 Evaluation environnementale du zonage d’assainissement des eaux usées

6-1B-2- Carte de zonage des eaux pluviales carte A0

6-1B-Phase 1 – Etat des lieux de l’existant

6-1B-Phase 2 – Etude de la projection du réseau

6-1B-Phase 3 – Programme d’action

6-1B-Phase 4 – Notice Zonage d’assainissement des eaux pluviales

6-1B-Planche 1 A0 Plan des réseaux EP

6-1B-Planche 1b A0 Plan des réseaux EP

6-1B-Planche 2 A0 Plan des réseaux EP

6-1B-Planche 3 A0 Plan des réseaux EP

6-1B-Planche 4 A0 Plan des réseaux EP

6-1B-Planche 5 A0 Plan des réseaux EP

6-1B-Planche 6 A0 Plan des réseaux EP

6-2-PLAN du réseau d’eau potable 2018

6-3-LISTE des Servitudes d’Utilité Publiques

6-3-PLAN des Servitudes d’Utilité Publiques

6-4 DELIBERATION Taxe d’Aménagement

6-5-PPRL- 1-Note de présentation

6-5-PPRL- 2-Zonage règlementaire

6-5-PPRL- 3-Règlement

6-5-PPRL- 4-Cartes des cotes d’eau

6-5-PPRL- 5-Arrêté préfectoral

6-6-Arrêté préfectoral de classement

6-6-Carte du périmètre

6-7-Zone de préemption des espaces naturels sensibles

6-8-Arrêté préfectoral sur les secteurs d’informations des sols (SIS)