2 – PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES (PADD)
3 – ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
4 – RÈGLEMENT ÉCRIT
5 – RÈGLEMENT GRAPHIQUE : 3 planches
6 – ANNEXES
6.1a Annexes sanitaires : zonage de l’assainissement collectif et non collectif des eaux usées sanitaires
6.1b Annexes sanitaires : plan du réseau d’eaux pluviales, note de présentation de l’assainissement pluvial et Zonage d’assainissement des eaux pluviales
- Avis de la Mission Régionale d’Autorité Environnementale de Bretagne (MRAe)
- Carte de zonage des eaux pluviales
- Notice zonage des eaux pluviales
- Schéma directeur des eaux pluviales
- Plan du réseau d’eaux pluviales : Planches 1 – 1b – 2 – 3 – 4 – 5 – 6
6.2 Annexe : servitudes d’utilité publique :
6.3 Annexe : Périmètre des secteurs relatifs au taux de la taxe d’aménagement
6.4 Annexe : le plan de prévention des risques « littoraux » (PPRL) Est Odet
- Règlement PPRL
- Arrêté préfectoral PPRL
- Cartes des cotes d’eau PPRL
- Note de présentation PPRL
- Plans de zonages PPRL
6.5 Annexe : classement sonore des infrastructures de transport terrestres
6.6 Annexe: Les espaces naturels sensibles
7 – PIÈCES DE PROCÉDURE
7.1 Pièces administratives
7.1.a Délibération du 25/02/2015 prescrivant le PLU
7.1.b Délibération du 10/03/2016 – Débat sur le PADD
7.1.c Délibération du 23/02/2017 – Espaces Boisés Classés et consultation de la CDNPS
7.1.d Délibération du 13/04/2017 – Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU
7.2 Avis de l’Autorité Environnementale sur le projet de PLU arrêté
7.3 Avis des services de l’État et des autres Personnes Publiques Associées (PPA)
7.4 Propositions formulées par la commission préparatoire de l’élaboration du PLU en réponse aux PPA
