La Forêt-Fouesnant

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La Forêt-Fouesnant
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PV CM 29-09-2016

-Information des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT.
Tarifs périscolaires 2016/2017.
Redevances d’occupation des salles du Nautile.
Marché public de prestations intellectuelles liées au mandat de maîtrise d’ouvrage pour la conception et la réalisation de la future salle multifonctions.

-Délibérations proposées au vote de l’assemblée.
Réalisation d’une salle multifonctions – Approbation d’une convention de mandant de maîtrise d’ouvrage et autorisation au Maire de la signer et de l’exécuter.
SAEM SODEFI – Mise à jour des statuts de la société.
Finances – Indemnité de conseil du comptable public.
Projet d’installation de l’Institut Nautique de Bretagne sur le terrain communal cadastré AL n°179, situé à Kerleven – Information du Conseil Municipal.

 

PV Conseil Municipal du 29 septembre 2016

Mairie de La Forêt-Fouesnant
18, rue Charles de Gaulle
29940 La Forêt-Fouesnant
02 98 56 96 55
Contact
HORAIRES D’OUVERTURE

Lundi, mardi, mercredi et vendredi
de 9h à 12h et de 13h30 à 17h
Jeudi de 9h à 12h (Permanence téléphonique de 13h30 à 17h)
1er samedi du mois de 9h à 12h
État civil sur rdv

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