Le Conseil Municipal se réunira dans la salle du conseil municipal – KORNOG au Nautile le :

Lundi 30 juin 2025 à 18h30

ORDRE DU JOUR

 

1) Approbation du Procès-Verbal de la séance 10 avril 2025

2) ADMINISTRATION GENERALE

2.1) Fixation du nombre et de la répartition du conseil communautaire de la communauté de communes du Pays Fouesnantais dans le cadre d’un accord local

2.2) Conditions de mise à disposition de salles communales dans le cadre des diverses élections

2.3) Mise en place d’une charte de bon usage des moyens informatiques et de télécommunication

2.4) Indemnité horaire pour travail normal de nuit

2.5) Modification du tableau des emplois – créations de postes

2.6) Modification du tableau des emplois

3) ACTIVITES CULTURELLES, ANIMATIONS, ACTIVITES SPORTIVES, VIE ASSOCIATIVE ET NAUTILE

3.1) Règlement de Peniti

3.2) Candidature au label Ville active et sportive

3.3) Augmentation du nombre de documents empruntés par carte à la médiathèque

4) ENFANCE – JEUNESSE

4.1) Avenant au Projet Educatif Territorial (PEDT)

4.2) Tarification ALSH/Restauration/Espaces Jeunes

4.3) Prise en charge financière des enfants de l’école Notre Dame d’Izel Vor hors commune

5) LITTORAL – TOURISME

5.1) Taxe de séjour 2026

5.2) Concession Portuaire – Rapport d’Activité 2024 SODEFI

5.3) Convention de mise à disposition dans le cadre de l’organisation du marché nocturne estivale

5.4) Approbation d’une convention entre la commune et un riverain visant à autoriser l’utilisation d’un ouvrage hydraulique en cas de circonstances impérieuses

6) INFRASTRUCTURES

6.1) Demande de subventions Fédération Française de Football pour la construction des vestiaires de foot : Fonds d’aide au football amateur

 

7) INFORMATIONS DIVERSES