Prochain Conseil municipal – Jeudi 19 septembre 2024
Le Conseil Municipal se réunira dans la salle du conseil municipal – KORNOG au Nautile le :
Jeudi 19 septembre 2024 à 18h30
ORDRE DU JOUR
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 12 JUIN 2024
2) ADMINISTRATION GENERALE
2.1) Modification de la durée hebdomadaire d’un emploi à temps non complet d’un animateur à l’ALSH (modification inférieure ou égale à 10% du temps de travail)
3) CULTURE
3.1) Modification du règlement intérieur de l’utilisation du Nautile
4) ENFANCE – JEUNESSE
4.1) Crédit d’enseignement collectif et de fournitures scolaire 2024-2025
4.2) Initiation à la langue bretonne année scolaire 2024-2025
4.3) Avenant à la convention OGEC pour la restauration des élèves de l’école Notre Dame d’Izel Vor
4.4) Mise en œuvre d’une convention relative à l’intervention d’accompagnement d’élèves en situation de handicaps (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le 1er degré
4.5) Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un logement au personnel de la gendarmerie de la Brigade Nautique
5) INFRASTRUCTURES
5.1) Demande de subventions (Région Bretagne) pour le projet d’aménagement des arrêts de cars Place de la Baie
5.2) Convention constitutive du groupement de commandes pour la réalisation de prestation d’efficacité énergétique
5.3) Participation de la commune à la reprise de voierie dans le cadre de l’organisation du passage de la Flamme Olympique (vélo route)
5.4) Tarif des droits d’occupation du domaine public
6) URBANISME
6.1) Autorisation à signer une convention de mise à disposition d’un terrain à Menez Plen pour la société ATC France
6.2) Déclassement et cession de la parcelle AR n° 172 (ex AR n° 43p) Route de la Plage
