Prochain conseil municipal – Jeudi 1er décembre 2022
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie dans la salle du conseil municipal le :
JEUDI 1er DÉCEMBRE 2022 À 19H00
ORDRE DU JOUR
1) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 27 SEPTEMBRE 2022
2) ADMINISTRATION GENERALE
2.1) Convention de mutualisation du service informatique : avenant n° 1
2.2) Convention de Maitrise d’Ouvrage Déléguée pour l’enfouissement des réseaux de télécommunication
2.3) Modalités d’utilisation du MiniBus
3) FINANCES
3.1) Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement par anticipation du vote du budget principal 2023
3.2) Décision modificative n°2 – augmentation de crédits au chapitre 041 « opérations patrimoniales »
3.3) Participation financière de la commune à l’école Notre-Dame d’Espérance à Fouesnant
3.4) Partage de la Taxe aménagement avec la Communauté de Commune du Pays Fouesnantais (CCPF)
4) ENFANCE – JEUNESSE
4.1) Participations aux activités scolaires 2022-2023
5) URBANISME
5.1) Signature d’un protocole d’accord permettant la résolution amiable d’un recours indemnitaire
6) VIE ÉCONOMIQUE
6.1) Tarif des droits de place ainsi que pour l’occupation du domaine public
7) QUESTIONS DIVERSES
